"Le droit de la protection des eaux en Europe : difficultés pratiques et prospectives en droit comparé" (allocutions et propos introductifs, puis première partie)

Organisée par les doctorants de l'Institut du Droit de l'Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication (IDETCOM, IFR - Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques", Faculté de Droit et Science Politique, Université Toulouse 1 Capitole), cette journée d'études s'est tenue le 14 mars 2013 sur le site de la Manufacture des Tabacs.

Elle visait tant à associer les acteurs du droit de l'eau afin d'échanger sur les difficultés causées par la complexité engendrée par le droit européen de l'eau (directive-cadre de 2000 et d'autres directives s'appliquant à l'eau) qu'à réunir des échantillons d'expérience en la matière en couvrant un large spectre : des représentants d'institutions publiques européennes, nationales et locales seront présents.

Allocutions et propos introductifs :

- Bruno Sire, président de l'Université Toulouse 1 Capitole ;

- Hugues Kenfack, doyen de la Faculté de Droit et Science Politique ;

- Serge Regourd, directeur de l'IDETCOM.

Première partie, présidée par Frédérique Rueda, professeur de Droit public (Université Toulouse 1 Capitole) :

- "L'impact de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) sur la protection de la qualité de l'eau dans les États membres de l'Union Européenne : l'exemple français", Adrien Bodart, doctorant Rennes 1, et Aude Farinetti, doctorante Rennes 2.

http://www.ut-capitole.fr/recherche/equipes-et-structures/institut-du-droit-de-l-espace-des-territoires-et-de-la-communication-idetcom--346596.kjsp

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