Actu en vidéo

Travaux en séance : Explications de vote et vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2013

par LCP

Signaler

Explications de vote et vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2013.

Lecture automatique

Oui Non

Autres vidéos

Tous publics

Travaux en commission : Explication de vote et vote par scrutin public du projet de loi sur la refondation de l'école
Tous publics

Discussion sur l'équilibre des finances publiques
Tous publics

Vote sur le projet de loi autorisant la ratification du Traité européen (TSCG)
Tous publics

TRAVAUX ASSEMBLEE 14E LEGISLATURE : Vote du PLF 2015 et réforme territoriale
Tous publics

Travaux en séance : Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modifiant le calendrier électoral
Tous publics

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 ; Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) - Mardi 29 octobre 2019
Tous publics

Commission des finances : Examen du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 ; Examen des articles non rattachés et des articles de récapitulation puis vote d’ensemble sur le projet de loi de finances pour 2024 - Samedi 4 novembre 2023
Tous publics

Travaux en séance : Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi relative à l'abrogation du conseiller territorial
Tous publics

[Entretien] PLF 2013 : le point de vue de l'opposition sénatoriale
Tous publics

PLFSS : le texte adopté à l'Assemblée
Tous publics

Explications de vote du projet de Loi sur le renseignement - En séance
Tous publics

Élisabeth Borne déclenche l'article 49.3 sur la deuxième partie et l'ensemble du projet de loi de Finances 2024
Tous publics

Audition à l'Assemblée nationale - Budget de la Justice : audition d'Éric Dupond Moretti à l'Assemblée nationale
Tous publics

Reportages : Burqa : le projet de loi présenté en conseil des ministres
Tous publics

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mardi 23 Octobre 2012
Tous publics

PROGRAMMATION DES FINANCES PUBLIQUES POUR LES ANNÉES 2012 À 2017 (Vote solennel) - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2013 (1ère partie) (Vote solennel) - Mardi 23 Octobre 2012
Tous publics

PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2013 - Mardi 23 Octobre 2012
Tous publics

1ère séance : Discussion et vote sur une motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution (seconde partie et ensemble du projet de loi de finances pour 2024) - Jeudi 9 novembre 2023
Tous publics

1ère séance : Discussion et vote sur la motion de censure déposée en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (nouvelle lecture, seconde partie et ensemble du projet de loi de finances pour 2024) - Lundi 18 décembre 2023
Tous publics

2ème séance : Discussion et vote sur une motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution (seconde partie et ensemble du projet de loi de finances pour les années 2023 à 2027) - Mercredi 15 novembre 2023
Tous publics

Portugal : le parlement vote la poursuite de la rigueur budgétaire
Tous publics

Travaux en commission : Audition ouverte à la presse de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la communication sur les crédits de la mission « Culture »
Tous publics

[En séance] PLF 2012 : les explications de vote des sénateurs
Tous publics

Commission des finances : Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 : examen et vote sur les crédits de la mission : Pouvoirs publics (suite) - Mercredi 6 novembre 2024

Météo (Bulletin du 24/11/2024)

24 novembre 2024 - CNEWS

Liens commerciaux