Actu en vidéo

Travaux en séance : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques

par LCP

Signaler

Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques.

Lecture automatique

Oui Non

Autres vidéos

Tous publics

Discussion sur l'équilibre des finances publiques
Tous publics

Règle d'or : tour d'horizon de son application dans les pays européens
Tous publics

Egalité réelle Outre-mer, intervention d'Ericka Bareigts à l'Assemblée nationale (09-02-2017)
Tous publics

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la géolocalisation - En séance
Tous publics

Commission des finances et Commission de la défense : M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l’avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de programmation militaire - Mercredi 5 avril 2023
Tous publics

1ère séance : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne - Mercredi 3 juin 2020
Tous publics

1ère séance : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne - Mercredi 3 juin 2020
Tous publics

La règle d'or examinée à l'Assemblée nationale
Tous publics

Sénat.Hebdo, semaine du 29 octobre au 2 novembre 2012
Tous publics

Audition de M. Guy Carcassonne, Prof de droit public Paris X Nanterre - Jeudi 7 Avril 2011
Tous publics

Audition de M. Pierre-Henri Prélot, prof de droit à l'iniversité de Cergy-Pontoise - Jeudi 7 Avril 2011
Tous publics

Commission des finances : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (suite) ; Communication sur le rapport de la mission flash sur les entreprises pétrolières et gazières - Mardi 4 octobre 2022
Tous publics

Audition de M. Jacques Delpla, économiste - Jeudi 7 Avril 2011
Tous publics

Débat sur le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques
Tous publics

Travaux en séance : Débat sur l'écologie en commission mixte paritaire et discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012
Tous publics

Commission des lois : Mme Jacqueline Gourault, ministre, et discussion générale sur le projet de loi organique relatif aux expérimentations mises en œuvre par les collectivités territoriales - Mardi 2 mars 2021
Tous publics

Commission des lois : Mme Jacqueline Gourault, ministre, et discussion générale sur le projet de loi organique relatif aux expérimentations mises en œuvre par les collectivités territoriales - Mardi 2 mars 2021
Tous publics

Audition de MM. Pierre Moscovici, ministre de l'économie, et Jérôme Cahuzac, ministre délégué au budget - Mercredi 26 Septembre 2012
Tous publics

Commission des finances : M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques sur l’avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de finances pour 2025 et au projet de loi de financement de la sécurité sociale - Jeudi 10 octobre 2024
Tous publics

Commission des finances : M. Bruno Le Maire, ministre et M. Gabriel Attal, ministre délégué, sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 et le projet de loi de finances pour 2023 - Lundi 26 septembre 2022
Tous publics

Commission des finances : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 - Mardi 4 octobre 2022
Tous publics

Commission des finances : Examen, en lecture définitive, du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 - Lundi 13 novembre 2023
Tous publics

2ème séance : Loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 ; Projet de loi de finances pour 2023 (discussion générale commune) (suite) ; Débat sur la dette - Lundi 10 octobre 2022
Tous publics

Sénat.Hebdo, le magazine vidéo du Sénat (17/06/2011)

Mandat d’arrêt de la CPI contre Netanyahou : « La France appliquera rigoureusement ses obligations »

27 novembre 2024 - leparisien

Liens commerciaux