Actu en vidéo

SEANCE, Projet de Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

par publicsenat

Signaler

SEANCE le 06/06/2013 à 16h25 Projet de Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

Lecture automatique

Oui Non

Autres vidéos

Tous publics

SEANCE, Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
Tous publics

SEANCE, Projet de Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
Tous publics

SEANCE, Projet de Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
Tous publics

SEANCE, Projet de Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
Tous publics

MODERNISATION DE L’ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (suite) (article 12 suite à ) - Vendredi 19 Juillet 2013
Tous publics

MODERNISATION DE L’ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (suite) - Mercredi 17 Juillet 2013
Tous publics

MODERNISATION DE L’ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (suite) - Vendredi 19 Juillet 2013
Tous publics

SÉPARATION ET RÉGULATIONDES ACTIVITÉS BANCAIRES(C.M.P.) - Mercredi 17 Juillet 2013
Tous publics

MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (deuxième lecture) - Mardi 10 Décembre 2013
Tous publics

MODERNISATION DE L’ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (suite) - Jeudi 18 Juillet 2013
Tous publics

SEANCE, Projet de Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
Tous publics

MODERNISATION DE L’ACTION PUBLIQUE TERRITORIALEET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (suite) - Mercredi 17 Juillet 2013
Tous publics

MODERNISATION DE L’ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (suite) - Vendredi 19 Juillet 2013
Tous publics

MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (deuxième lecture) - Mardi 10 Décembre 2013
Tous publics

Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : examen des amendements - Lundi 1 Juillet 2013
Tous publics

ADAPTATION DE LA JUSTICE AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE ET AUX ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX DE LA FRANCE (C.M.P.) - Mardi 23 Juillet 2013
Tous publics

MODERNISATION DE L’ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (vote solennel) - Mardi 23 Juillet 2013
Tous publics

CONVENTIONS CONCLUES ENTRE LES ORGANISMES D'ASSURANCE MALADIE COMPLÉMENTAIRE ET LES PROFESSIONNELS, ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ (deuxième lecture) - Jeudi 19 Décembre 2013
Tous publics

Métropole : le projet de loi de retour à l'Assemblée
Tous publics

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mercredi 11 Décembre 2013
Tous publics

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2014 (nouvelle lecture) - Jeudi 12 Décembre 2013
Tous publics

COÛTS DE LA FILIÈRE NUCLÉAIRE - Mercredi 11 Décembre 2013
Tous publics

MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (deuxième lecture) (suite) - Mercredi 11 Décembre 2013
Tous publics

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mercredi 11 Décembre 2013

Doubs : un élu visé pour apologie du terrorisme

12 novembre 2024 - CNEWS

Liens commerciaux