Actu en vidéo

Nomination d'un corapporteur - Mercredi 13 Novembre 2013

par assemblee-nationale-fr

Signaler

Commission des lois : Proposition de loi sur les élus locaux ; Nomination du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne

Lecture automatique

Oui Non

Autres vidéos

Tous publics

M. Jean-Jacques Urvoas, président - Mercredi 11 Juillet 2012
Tous publics

Commission des lois : Nomination d’un rapporteur - Mardi 4 juillet 2017
Tous publics

Sécurisation de l'emploi - Mardi 26 Mars 2013
Tous publics

Commission des lois : Vote sur la nomination de M. Didier Migaud - Mardi 28 janvier 2020
Tous publics

Nomination d'un rapoporteur sur le projet de loi relatif à l'élection des sénateurs - Mardi 26 Mars 2013
Tous publics

Audition de M. Guillaume Tusseau, dont la nomination au CSM est envisagée - Mercredi 11 Février 2015
Tous publics

Votes de la commission sur les différentes propositions de nominations - Mercredi 14 Janvier 2015
Tous publics

Facilitation de l'exercice, par des élus laucaux, de leur mandat - Mercredi 14 Janvier 2015
Tous publics

Audition de M. Fabrice Hourquebie et Mme Evelyne Serverin - Mercredi 14 Janvier 2015
Tous publics

Audition de Mme Soraya Mekki et M. Jean Danet - Mercredi 14 Janvier 2015
Tous publics

Commission des lois : Mme Agnès Roblot-Troizier, dont la nomination à la commission prévue à l'article 25 de la Constitution est envisagée - Mercredi 22 février 2017
Tous publics

Commission des lois : M. Christian Vigouroux, dont la nomination pour présider la commission prévue à l'article 25 de la Constitution est envisagée - Mardi 21 février 2017
Tous publics

Avis de la Commission sur les propositions de nomination de Mme Adeline Hazan et de M. Jacques Toubon - Mercredi 9 Juillet 2014
Tous publics

Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Charrasse, dont la nomination au Conseil constitutionnel est envisagée par M. le Président de la République - Mercredi 24 Février 2010
Tous publics

Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Barrot, dont la nomination au Conseil constitutionnel est envisagée par M. le Président de l'Assemblée nationale - Mercredi 24 Février 2010
Tous publics

Commission des lois : M. Laurent Fabius, dont la nomination au Conseil constitutionnel a été proposée ; Mme Corinne Luquiens, dont la nomination au Conseil constitutionnel a été proposée ; Maîtrise de l’immigration - Jeudi 18 février 2016
Tous publics

Commission des lois : Mme Véronique Malbec, dont la nomination en tant que membre du Conseil constitutionnel est proposée par le Président de l’Assemblée nationale - Mercredi 23 février 2022
Tous publics

Création de la mission d'information sur le Statut de l'élu - Mercredi 13 Mars 2013
Tous publics

Commission des lois : Gouvernance du service public d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe ; Nomination de rapporteurs - Mercredi 20 janvier 2021
Tous publics

PPL relative à la représentation communale dans les communautés de communes et d'agglomération - Mercredi 19 Décembre 2012
Tous publics

Nomination de rapporteurs - Mercredi 13 Mars 2013
Tous publics

Déplacement en Guyane de M. Jean-Jacques Urvoas - Mercredi 13 Mars 2013
Tous publics

Audition de Mme Rose-Marie Van Lerberghe - Mardi 21 Décembre 2010
Tous publics

Nomination du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne - Mercredi 13 Novembre 2013

Peine maximale de 20 ans requise contre Dominique Pelicot

25 novembre 2024 - leparisien

Liens commerciaux