Actu en vidéo

LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE pour 2011 (Nouvelle lecture) - Mardi 20 Décembre 2011

par assemblee-nationale-fr

Signaler

2ème séance : PLFR pour 2011 (Nouvelle lecture) (Après l'article 11 à fin) ; Article 11 de la Constitution (DG)

Lecture automatique

Oui Non

Autres vidéos

Tous publics

APPLICATION DE L'ARTICLE 11 DE LA CONSTITUTION (projet de loi organique et projet de loi) - Mardi 20 Décembre 2011
Tous publics

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mardi 20 Décembre 2011
Tous publics

LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2011 (nouvelle lecture) - Mardi 20 Décembre 2011
Tous publics

ACCORD FRANCE-PANAMA SUR LES DOUBLES IMPOSITIONS(nouvelle lecture) - Mardi 20 Décembre 2011
Tous publics

1ère séance : Équilibre du secteur agricole et alimentaire (nouvelle lecture) (suite) (Article 11 adt 196 à Article 11 ter adt 831) - Vendredi 14 septembre 2018
Tous publics

PLF POUR 2014 (nouvelle lecture) (suite) - Jeudi 12 Décembre 2013
Tous publics

PLF POUR 2014 (nouvelle lecture) (suite) - Jeudi 12 Décembre 2013
Tous publics

Projet de loi de finances pour 2015 - Vendredi 12 Décembre 2014
Tous publics

PROJET DE LOI DE FINANCEMENTDE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2014 (nouvelle lecture) (suite) - Lundi 25 Novembre 2013
Tous publics

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2014 (nouvelle lecture) - Jeudi 12 Décembre 2013
Tous publics

MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALEET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (deuxième lecture) (suite) - Jeudi 12 Décembre 2013
Tous publics

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mardi 25 Novembre 2014
Tous publics

PLFSS pour 2015 (nouvelle lecture) (suite) - Mardi 25 Novembre 2014
Tous publics

DÉLIMITATION DES RÉGIONS ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL (deuxième lecture) (vote solennel) - Mardi 25 Novembre 2014
Tous publics

PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2014 (nouvelle lecture) (suite) - Mercredi 16 Juillet 2014
Tous publics

DÉLIMITATION DES RÉGIONS ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL - Mercredi 16 Juillet 2014
Tous publics

La Première ministre Elisabeth Borne déclenche pour la huitième fois l'article 49.3 pour faire adopter sans vote la partie "recettes" du projet de budget de l'Etat pour 2023 en nouvelle lecture
Tous publics

1ère séance : Discussion et vote sur la motion de censure déposée en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (nouvelle lecture, seconde partie et ensemble du projet de loi de finances pour 2024) - Lundi 18 décembre 2023
Tous publics

MISE EN OEUVRE DU PRINCIPE DE PARTICIPATION DU PUBLIC DÉFINI À L’ARTICLE 7 DE LA CHARTE DE L’ENVIRONNEMENT (C.M.P.) - Jeudi 13 Décembre 2012
Tous publics

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2013 (nouvelle lecture) - Jeudi 13 Décembre 2012
Tous publics

DÉLIMITATION DES RÉGIONS (nouvelle lecture) (suite) - Lundi 8 Décembre 2014
Tous publics

PLF pour 2014 - Vendredi 13 Décembre 2013
Tous publics

1ère séance : Discussion et vote sur la motion de censure déposée en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (nouvelle lecture, première partie du projet de loi de finances pour 2024) - Samedi 16 décembre 2023
Tous publics

Arras : la carrière Wellington en travaux pour un nouveau parcours

Le suicide d'un conducteur de TGV, à l'origine des retards lors du réveillon de Noël

25 décembre 2024 - leparisien

Liens commerciaux