Actu en vidéo

Examen du projet de loi sur les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Mercredi 12 Novembre 2014

par assemblee-nationale-fr

Signaler

Commission des affaires culturelles : Désignation d'un rapporteur, puis examen du projet de loi sur les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel

Lecture automatique

Oui Non

Autres vidéos

Tous publics

Désignation d'un rapporteur sur la modernisation du secteur de la presse - Mercredi 12 Novembre 2014
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Examen de propositions de lois sur le patrimoine - Mercredi 22 janvier 2020
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Projet de loi sur l’école de la confiance (suite) - Mercredi 30 janvier 2019
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Projet de loi sur l’école de la confiance (suite) - Mercredi 30 janvier 2019
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Projet de loi sur l’école de la confiance - Mardi 29 janvier 2019
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Projet de loi sur l’école de la confiance (suite) - Mercredi 30 janvier 2019
Tous publics

[Questions sur] UE et propriété littéraire, artistique et patrimoine culturel
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Suite de l’examen des crédits de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 - Mercredi 25 octobre 2023
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Suite de l’examen des crédits de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 - Jeudi 26 octobre 2023
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Suite de l’examen du projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n° 383) - Mardi 12 décembre 2017
Tous publics

Commission des affaires économiques et commission des affaires culturelles : Projet de loi de programmation de la recherche - Mercredi 6 novembre 2019
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Audition de représentants du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique ; Rôle de la médecine scolaire dans la lutte contre le harcèlement scolaire - Mercredi 29 mai 2024
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 : missions « Culture » ; « Médias, livre et industries culturelles » ; « Audiovisuel public » - Mardi 22 octobre 2024
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Examen de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France - Mercredi 10 mars 2021
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Examen de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France - Mercredi 10 mars 2021
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Mardi 7 mars 2023
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) - Mardi 19 octobre 2021
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Projet de loi de finances rectificative pour 2022 - Mercredi 13 juillet 2022
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie) - Mercredi 23 octobre 2024
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Projet de loi de finances pour 2025 - Mercredi 23 octobre 2024
Tous publics

Projet de loi relatif à léconomie sociale et solidaire - Mercredi 9 Avril 2014
Tous publics

Commission des affaires étrangères : Examen des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2022 - Mercredi 13 octobre 2021
Tous publics

Commission des affaires sociales : M. Olivier Dussopt, ministre du travail, sur le projet de loi pour le plein emploi ; Examen du projet de loi pour le plein emploi - Lundi 18 septembre 2023
Tous publics

Commission des affaires étrangères : Suite de l'examen des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2025 - Mercredi 23 octobre 2024

Les émouvantes retrouvailles d'Amalka, la chienne perdue à Roissy, et de sa maîtresse

28 novembre 2024 - leparisien

Liens commerciaux