Actu en vidéo

Election des conseillers départementaux - Mercredi 3 Avril 2013

par assemblee-nationale-fr

Signaler

Commission des lois : mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger ; représentation des Français établis hors de France ; élection des conseillers départementaux

Lecture automatique

Oui Non

Autres vidéos

Tous publics

Représentation des Français établis hors de France - Mercredi 3 Avril 2013
Tous publics

Mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger - Mercredi 3 Avril 2013
Tous publics

Élection des conseillers départementaux, municipaux et des délégués communautaires - Mercredi 20 Mars 2013
Tous publics

Election des conseillers départementaux, municipaux, communautaires et modification du calendrier électoral - Mardi 16 Avril 2013
Tous publics

Proposition CE sur la démission d'un membre du gouvernement - Mardi 16 Avril 2013
Tous publics

Saint-Martin (rapport d'information) - Mercredi 16 Juillet 2014
Tous publics

Election des conseillers municipaux (rapport d'application de la loi) - Mercredi 16 Juillet 2014
Tous publics

Élection du bureau - Mardi 1 Octobre 2013
Tous publics

Commission des lois : Répartition des conseillers de l’Assemblée de Guyane entre les sections électorales (ppl) ; Réforme de l’adoption (ppl) - Lundi 23 novembre 2020
Tous publics

Commission des lois : Répartition des conseillers de l’Assemblée de Guyane entre les sections électorales (ppl) ; Réforme de l’adoption (ppl) - Lundi 23 novembre 2020
Tous publics

ÉLECTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX, DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES ET DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX (loi organique) (deuxième lecture) (suite) - Mercredi 27 Mars 2013
Tous publics

ÉLECTION DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX, DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES, ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL(deuxième lecture) (suite) - Mercredi 27 Mars 2013
Tous publics

ÉLECTION DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX, DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES, ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL (loi ordinaire et loi organique) (deuxième lecture) - Mardi 26 Mars 2013
Tous publics

ÉLECTION DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX, DES CONSEILLERS MUNICIPAUX, DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL (nouvelle lecture) (suite) - Mardi 9 Avril 2013
Tous publics

ÉLECTION DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX, MUNICIPAUX , COMMUNAUTAIRES, ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL (loi ordinaire et loi organique) (deuxième lecture) (suite) Discussion générale commune (suite) - Mardi 26 Mars 2013
Tous publics

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mardi 26 Mars 2013
Tous publics

ÉLECTION DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX, DES CONSEILLERS MUNICIPAUX, DES DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL (suite) - Mardi 19 Février 2013
Tous publics

Travaux en séance : Examen du projet de loi sur l'Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral
Tous publics

ÉLECTION DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX, DES CONSEILLERS MUNICIPAUX, DES DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL (suite) - Mercredi 20 Février 2013
Tous publics

Commission des lois : Projet de loi organique portant report de l’élection de six sénateurs représentant les Français établis hors de France - Mercredi 24 juin 2020
Tous publics

Commission des lois : Projet de loi organique portant report de l’élection de six sénateurs représentant les Français établis hors de France - Mercredi 24 juin 2020
Tous publics

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mercredi 17 Avril 2013
Tous publics

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mardi 2 Avril 2013
Tous publics

OUVERTURE DU MARIAGE AUX COUPLES DE PERSONNES DE MÊME SEXE (deuxième lecture) - Mercredi 17 Avril 2013

Le résumé de Real Madrid - Majorque - Football - Supercoupe d'Espagne

9 janvier 2025 - lequipe

Liens commerciaux