Actu en vidéo

Commission des affaires économiques : Proposition de loi visant à prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire - Mercredi 13 novembre 2024

par assemblee-nationale-fr

Signaler

Commission des affaires économiques : Proposition de loi visant à prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire

Lecture automatique

Oui Non

Autres vidéos

Tous publics

Commission des affaires économiques : Prolonger en 2024 l’utilisation des titres-restaurant pour des achats alimentaires non directement consommables - Mardi 21 novembre 2023
Tous publics

Commission des affaires économiques : Proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements - Mercredi 24 janvier 2024
Tous publics

Commission des affaires économiques : Proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue - Mardi 28 novembre 2023
Tous publics

Commission des affaires économiques : Suite de l’examen de la proposition de loi visant à répondre à la crise du logement chez les jeunes - Mercredi 22 novembre 2023
Tous publics

Commission des affaires économiques : Proposition de loi pour louer en toute confiance ; proposition de loi créant des Territoires Zéro Faim - Mercredi 14 février 2024
Tous publics

Commission des affaires économiques : Examen de la proposition de loi visant à protéger les logements contre l’occupation illicite - Mercredi 16 novembre 2022
Tous publics

Commission des affaires économiques : Examen de la proposition de loi visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de grande consommation - Mercredi 11 janvier 2023
Tous publics

Commission des affaires économiques : Proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux - Mercredi 28 novembre 2018
Tous publics

Commission des affaires économiques : Proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue (suite) - Mardi 28 novembre 2023
Tous publics

Commission des affaires sociales : Proposition de loi visant à accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste - Mercredi 9 novembre 2022
Tous publics

Commission des affaires économiques : Recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France - Mardi 27 février 2024
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Examen de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France - Mercredi 10 mars 2021
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Proposition de loi visant à lutter contre le harcèlement scolaire - Mercredi 24 novembre 2021
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Examen de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France - Mercredi 10 mars 2021
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Proposition de loi visant à assurer un repas à 1 euro pour tous les étudiants (n° 659) (Mme Fatiha Keloua Hachi, rapporteure) - Mercredi 1 février 2023
Tous publics

Commission des affaires sociales : Proposition de loi visant la création d’un complément de revenu garanti par l’État pour les étudiants qui travaillent durant leurs études - Mercredi 4 octobre 2023
Tous publics

Commission des affaires sociales : proposition de loi visant à protéger la population des dangers de la malbouffe ; proposition de loi pour l'interdiction du régime européen de travail détaché sur le territoire national - Mercredi 13 février 2019
Tous publics

Commission des affaires économiques : Proposition de loi visant à interdire la maltraitance sur les animaux de compagnie par l’utilisation de colliers étrangleurs et électriques (n° 577) (Mme Corinne Vignon, rapporteure). - Mardi 10 janvier 2023
Tous publics

Commission des affaires économiques : Proposition de loi visant à interdire la maltraitance sur les animaux de compagnie par l’utilisation de colliers étrangleurs et électriques (n° 577) (Mme Corinne Vignon, rapporteure) (suite) - Mardi 10 janvier 2023
Tous publics

Commission des affaires économiques : Examen des propositions de loi : visant à interdire le glyphosate ; visant au blocage des prix - Mercredi 5 janvier 2022
Tous publics

VIDÉO. Pouvoir d’achat : les sénateurs veulent assouplir les conditions d’utilisation des titres-restaurant
Tous publics

Commission des affaires culturelles : Proposition de loi pour une école vraiment inclusive - Mercredi 23 janvier 2019
Tous publics

Commission des affaires économiques : Projet de loi de finances pour 2023 (suite) - Mardi 18 octobre 2022
Tous publics

Commission des affaires économiques : deuxième partie du projet de loi de finances pour 2021 - Mercredi 14 octobre 2020

NBA : Victor Wembanyama HISTORIQUE écrase les Wizards !

14 novembre 2024 - Beinsports-FR

Liens commerciaux