Actu en vidéo

3ème séance : Directive sur la production du Parlement européen et du Conseil sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales (Art. Premier, adts 5 à 83) - Mardi 27 mars 2018

par assemblee-nationale-fr

Signaler

3ème séance : Directive sur la production du Parlement européen et du Conseil sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales (Art. Premier, adts 5 à 83)

Lecture automatique

Oui Non

Autres vidéos

Tous publics

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 (vote solennel) ; Directive sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales - Mardi 27 mars 2018
Tous publics

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Directive sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales (suite) ; Encadrement du régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Mercredi 28 mars 2018
Tous publics

2ème séance : Election des représentants au Parlement européen (suite) (Art. Premier à art. 2 adt 76) - Mardi 13 février 2018
Tous publics

Commission des affaires économiques : Protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulgués contre l’obtention, l’utilisation et la divulgation illicites - Mardi 20 mars 2018
Tous publics

Les films d'animation "made in France": des succès planétaires
Tous publics

Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet - Jeudi 23 Juillet 2009
Tous publics

3ème séance : Equilibre dans le secteur agricole et alimentaire (suite) (Art. 11 (suite), adts 1918 à 2433) - Vendredi 25 mai 2018
Tous publics

3ème séance : Accueil des gens du voyage et lutte contre les installations illicites (suite) (Art. Premier à art. 5) - Jeudi 5 avril 2018
Tous publics

3ème séance : Immigration et droit d'asile (suite) (Art. Premier à art. 2 adt 1119) - Mardi 17 avril 2018
Tous publics

3ème séance : Avenir professionnel (suite) (Article Premier, adt 547 à après l'art Premier adt 1989) - Mardi 12 juin 2018
Tous publics

3ème séance : Lutte contre la manipulation de l'information (suite) (art. Premier adt 25) - Jeudi 7 juin 2018
Tous publics

Multinationales : Bruxelles s'attaque à l'opacité fiscale
Tous publics

INTERDICTION DU CUMUL DE FONCTIONS EXÉCUTIVES LOCALES AVEC LE MANDAT DE DÉPUTÉ OU DE SÉNATEUR(suite) - Jeudi 4 Juillet 2013
Tous publics

INTERDICTION DU CUMUL DE FONCTIONS EXÉCUTIVES LOCALES AVEC LE MANDAT DE DÉPUTÉ OU DE SÉNATEUR(suite) - Jeudi 4 Juillet 2013
Tous publics

INTERDICTION DU CUMUL DE FONCTIONS EXÉCUTIVESLOCALES AVEC LE MANDAT DE REPRÉSENTANT AU PARLEMENT EUROPÉEN (suite) - Jeudi 4 Juillet 2013
Tous publics

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Élection des représentants au Parlement européen (vote solennel) ; Débat sur la couverture numérique du territoire - Mardi 20 février 2018
Tous publics

3ème séance : Régime d'asile européen (2ème lecture, suite de l’article Premier) ; Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations. - Jeudi 15 février 2018
Tous publics

CIRCONSCRIPTION UNIQUE POUR L'ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS FRANÇAIS AU PARLEMENT EUROPÉEN - Jeudi 28 Mars 2013
Tous publics

RECHERCHE SUR L'EMBRYON ET LES CELLULES SOUCHES EMBRYONNAIRES - Jeudi 28 Mars 2013
Tous publics

2ème séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021
Tous publics

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Débat en vue du conseil européen des 21 et 22 mars 2019 ; Questions sur la politique familiale - Mardi 5 mars 2019
Tous publics

2ème séance : Engagement de responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de finances pour 2023 ; Accélération de la production d'énergies renouvelables (suite) - Jeudi 15 décembre 2022
Tous publics

"Sur le plan technique, la Chine a du retard"
Tous publics

2ème séance (suite) : Construire une politique globale de prévention en santé ; Conséquences pour la France de la résolution sur les projets du Parlement européen tendant à la révision des traités - Mardi 2 avril 2024

Les émouvantes retrouvailles d'Amalka, la chienne perdue à Roissy, et de sa maîtresse

28 novembre 2024 - leparisien

Liens commerciaux