Actu en vidéo

1ère séance : Accords et traités internationaux ; Approbation protocole France-Arménie ; Réadmission des personnes en séjour irrégulier ; Accords de défense avec l'Albanie et Chypre - Jeudi 16 janvier 2020

par assemblee-nationale-fr

Signaler

1ère séance : Accords et traités internationaux ; Approbation protocole France-Arménie ; Réadmission des personnes en séjour irrégulier ; Accords de défense avec l'Albanie et Chypre

Lecture automatique

Oui Non

Autres vidéos

Tous publics

1ère séance : Accords internationaux ; Convention fiscale France-Luxembourg - Jeudi 14 février 2019
Tous publics

1ère séance : Accords et traités internationaux ; Adaptation à la Polynésie française de dispositions en matière de concurrence ; Agriculture durable pour l’Union Européenne - Jeudi 28 juin 2018
Tous publics

1ère séance : Accord France-Luxembourg renforcement coopération transports transfrontaliers ; Accord UE-EURATOM et Arménie ; Protocole France-Djibouti compétence de la prévôté à Djibouti - Lundi 8 juillet 2019
Tous publics

1ère séance : Deux accords internationaux ; Plein emploi (suite) - Mercredi 27 septembre 2023
Tous publics

RÈGLEMENT DU BUDGET ET APPROBATION DES COMPTES DE L’ANNÉE 2012 (lecture définitive) - Jeudi 25 Juillet 2013
Tous publics

HOMMAGE - Jeudi 25 Juillet 2013
Tous publics

SOINS SANS CONSENTEMENT EN PSYCHIATRIE - Jeudi 25 Juillet 2013
Tous publics

TROIS CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX (Procédure d’examen simplifiée) - Jeudi 25 Juillet 2013
Tous publics

ABROGATION DE LA LOI N° 2012-376 RELATIVE À LA MAJORATION DES DROITS À CONSTRUIRE - Mercredi 25 Juillet 2012
Tous publics

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - Mercredi 25 Juillet 2012
Tous publics

TRAITÉ FRANCE-AFGHANISTAN D'AMITIÉ ET DE COOPÉRATION - Mercredi 25 Juillet 2012
Tous publics

ACCORD FRANCE-KAZAKHSTAN SUR L’EXPLORATION ET L’UTILISATION DE L’ESPACE ATMOSPHÉRIQUE À DES FINS PACIFIQUES - Mercredi 25 Juillet 2012
Tous publics

ACCORD FRANCE-VIETNAM SUR L’UNIVERSITÉ DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES D’HANOÏ - Mercredi 25 Juillet 2012
Tous publics

PRESTATION DE SERMENT DES JUGES DE LA COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE - Mercredi 25 Juillet 2012
Tous publics

ACCORD CANADA-COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE SUR LE TRANSPORT AÉRIEN - Mercredi 25 Juillet 2012
Tous publics

ACCORD SUR LES PÊCHES DANS L’OCÉAN INDIEN - Mercredi 25 Juillet 2012
Tous publics

ACCORD FRANCE-GRÈCE SUR LES RAPPORTS INTELLECTUELS ET ARTISTIQUES - Mercredi 25 Juillet 2012
Tous publics

M. le président de séance - Mercredi 25 Juillet 2012
Tous publics

1ère séance : Cinq conventions et accords internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Accord France-Suisse fiscalité aéroport Bâle-Mulhouse - Lundi 18 décembre 2017
Tous publics

1ère séance : Déclaration du Gouvernement sur le bilan de la Présidence française de l'UE, suivie d'un débat ; Accords entre la France et la Banque des règlements internationaux - Jeudi 28 juillet 2022
Tous publics

ACCCORD FRANCE-KAZAKHSTAN DE COOPÉRATION EN MATIÈRE DE LUTTE CONTRE LA CRIMINALITÉ - Jeudi 9 Février 2012
Tous publics

ACCORD FRANCE-MONTÉNÉGRO RELATIF À LA MOBILITÉ DES JEUNES - Jeudi 9 Février 2012
Tous publics

ACCORD FRANCE-INDE : DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DANS LES ACCORDS D’UTILISATIONS PACIFIQUES DE L’ÉNERGIE NUCLÉAIRE - Jeudi 9 Février 2012
Tous publics

ACCORD FRANCE-MAROC SUR L’ASSISTANCE AUXPERSONNES DÉTENUES ET SUR LE TRANSFÈREMENT DES CONDAMNÉS - Jeudi 9 Février 2012

Météo (Bulletin du 24/11/2024)

24 novembre 2024 - CNEWS

Liens commerciaux